Mentions légales
- Détails
- Catégorie : Législation
Le site http://www.eglisedelasource.fr est le site de l’ Eglise Baptiste de la Source dont l’adresse est : 26, rue de la gare, 14100 Lisieux, tel : +33 02 31 61 93 24.
Le directeur de la publication est le pasteur de l'Eglise de la Source : Francis Dognon.
Le responsable de la rédaction est le webmaster: René Martal.
Ce site est hébergé chez http://www.1and1.fr.
Respect de la vie privée
Conformément à la loi nº78-17 du 6 janvier 1978, vous avez un droit total d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant.
Pour l’exercer, adressez-vous à l’Eglise de la Source ou au webmaster du site.
Déclaration à la CNIL: dispensée par l’article 22 de la loi du 06 janvier 1978 modifiée le 06/08/2004. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Protection des données Selon la loi nº98-536 du 1er juillet 1998 sur les dispositions relatives au droit d’auteur, l’ensemble des données de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Sont interdites toutes extractions et réutilisations de la totalité ou d’une partie substantielle, sur le plan qualitatif ou quantitatif, du contenu du site. Les éléments relatifs à la forme du site ainsi que les textes et oeuvres, autres qu’à une fin de consultation de nature privée, sont interdites.
Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressé à l’Eglise ou au webmaster.
Liens
L'association n’est pas responsable du contenu des sites extérieurs vers lesquels elle propose un lien. L’établissement d’un lien hypertexte vers un autre site est réalisé à titre purement informatif et ne saurait donc engager la responsabilité de l'Eglise de la Source. Le site de l'Eglise de la Source autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de:
• ne pas imbriquer les pages du site à l’intérieur des pages d’un autre site, sans mention explicite de leur provenance
• mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite
Attention! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
